Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site re.pckl.app est édité par [DÉNOMINATION SOCIALE À COMPLÉTER], [FORME JURIDIQUE — ex. micro-entreprise / société], immatriculé(e) sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER], dont le siège est situé [ADRESSE À COMPLÉTER].

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, le cas échéant selon le régime fiscal applicable].

Directeur de la publication : [NOM À COMPLÉTER].

Contact : contact@pckl.app

2. Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (hébergement web) et Neon Inc. (base de données PostgreSQL). Les images des annonces sont hébergées par Vercel Blob.

3. Nature du service

re.pckl.app est une plateforme de mise en relation entre particuliers (« C2C ») pour l'achat et la vente de matériel de pickleball d'occasion. re.pckl agit en tant que fournisseur d'un service d'intermédiation en ligne au sens du droit applicable, et n'est pas partie au contrat de vente conclu entre l'acheteur et le vendeur. re.pckl encaisse les paiements pour le compte des vendeurs via des comptes Stripe Connect dédiés et prélève une commission sur chaque transaction, dans les conditions décrites dans les Conditions Générales de Vente.

4. Propriété intellectuelle

La structure du site, son design, ses textes et éléments graphiques sont la propriété de l'éditeur, sauf mention contraire. Les contenus publiés par les utilisateurs (photos et descriptions d'annonces, avis) restent la propriété de leurs auteurs, qui concèdent à re.pckl une licence d'utilisation nécessaire à l'exploitation normale de la plateforme (affichage, référencement interne, modération).

5. Données personnelles

Le traitement des données personnelles des utilisateurs est décrit dans la Politique de Confidentialité. Le dépôt de cookies est décrit dans la Politique des Cookies.

6. Médiation et litiges

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées sur simple demande à contact@pckl.app.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales : contact@pckl.app